Les points importants de l'ordre du jour sont : Deamande d'adhésion de la commune à la CAMY, Intention de création de ZAC, Convention EPFY, Lancement d'une procédure de choix de bureau d'études (création ZAC) ...
Les points importants de l'ordre du jour sont : Lancement de la procédure d'appel d'offres - Réhabilitation de l'école Le petit prince , Fixation des tarifs des repas de cantine scolaire, garderie, ALSH , Exonération de pénalités de retard sur le versement de la TLE ...
Les points importants de l'ordre du jour sont : budget M14 et M49, délégation du conseil municipal au maire pour un contrat d'emprunt, demande de subvention enveloppe parlementaire pour la reconstruction de la salle des fêtes... ...
Les points importants de l'ordre du jour sont : Demande de subvention à l'état - façade de l'église, Dossier DGE (Dotation Globale d'Equipement) 2010 pour l'école Le Petit Prince, Appel d'offres salle des fêtes , intercommunalite ...
Les points importants de l'ordre du jour sont : Transfert de compétence transports urbains au S.I.R.E , Appel d'offres complémentaire reconstruction de la salle des fêtes, Signature d'une convention cadre pour les (TIG)...
Les points importants de l'ordre du jour sont : Droit de préemption sur les baux commerciaux et fonds de commerces, Revalorisation des tarifs photocopies réalisées à la mairie pour le public, Location de matériels aux associations déclarées, .......
Les points importants de l'ordre du jour sont : Mise en place d'une astreinte technique, Indemnités de fonction des élus , Propriété à vendre 98 rue nationale-Mézières, Application du service minimum dans les écoles en cas de grève des enseignants.......
Les points importants de l'ordre du jour sont : Modification de crédit n° 5 concernant le paiement des salaires et des charges, Indemnité de conseil et de gestion du percepteur , Salle des fêtes.
Les points importants de l'ordre du jour sont : Droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux ,Projet LEADER : adhésion à l'association ADADSA et participation financière, Avance de subvention 2009 pour l'A.J.S.L.M , Engagement dans l'inscription du périmètre de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Société (M.O.U.S) spécificité insalubrité ....
Les points importants de l'ordre du jour sont : Budget M14 et M49, Création d'un poste d'adjoint du patrimoine (bibliothèque), dépôt du permis de construire de la salle des fêtes....
Les points importants de l'ordre du jour sont : Demande de subvention dans le cadre du contrat départemental, Demande de subvention dans le cadre du contrat régional, Préemption pour le projet zone 1NA.....
Les points importants de l'ordre du jour sont : Autorisation de signature d'emprunt, complément DIA rue Théophile réal, Tarifs camps d'été ...
Les points importants de l'ordre du jour sont : Lancement du P.L.U. , Délégation de pouvoirs au maire, Construction salle des fêtes, Immeuble 13 rue de Mezerolles ...
Les points importants de l'ordre du jour sont : Convention avec le S.I.R.E (confection et livraison de repas et de gouters aux scolaires et périscolaires), Acquisition de terrain, Vacations d'un intervenant extérieur au Relais Assistante Maternelle (RAM),...
Les points importants de l'ordre du jour sont : Acquisition de terrains ruelle des Crons , Création de postes, Projet de réformes des collectivités territoriales, Projet de réforme de la taxe professionnelle ...
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