[creation site web] [creation site internet] [logiciel creation site] [Conseil municipal du 09/11/2009 Page 2 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Liste Actualités 2008/2009 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Liste Actualités 2008/2009 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[liste des editos- convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[liste tracts convergences info]
[Analyse budgetaire introduction]
[ Liste Conseil municipal - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Liste des compte-rendus de l'année 2010 Page 1 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Liste des compte-rendus de l'année 2009 Page 1 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Liste des compte-rendus de l'année 2008 Page 1 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Vie associative - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Accueil - UNC Epone-Mezières]
[Liste Actualités UNC 2010 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Liste Actualités UNC 2010 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Liste Actualités UNC 2008/2009 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Liste Histoire UNC - section Epone-Mezieres]
[Liste Reportages UNC - section Epone-Mezieres]
[Accueil - RETINA - page 1- Epone-Mezieres]
[Vie pratique Mairie - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Vie pratique Déchetterie - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Vie pratique Bureau de poste - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Vie pratique Nos commercants - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Vie pratique Nos entreprises - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Vie pratique Autres services publics - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Vie pratique Mairie - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Glossaire page 1 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Plan du site - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Conseil municipal du 08/07/2009 Page 1 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Accueil - CONVERGENCESMEZIERES à Mezieres sur Seine]
[Membres du bureau - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Objet association - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Formulaire adhésion - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Contact - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[ Espace adhérent- Accueil - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[]
[Conseil municipal du 09/11/2009 Page 2 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Conseil municipal du 22/09/2009 Page 1 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Conseil municipal du 22/09/2009 Page 1 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Conseil municipal du 23/04/2009 Page 1 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Conseil municipal du 23/04/2009 Page 1 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Conseil municipal du 03/06/2009 Page 1 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Conseil municipal du 03/06/2009 Page 1 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Conseil municipal du 08/07/2009 Page 1 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]
[Conseil municipal du 08/07/2009 Page 1 - convergences mézières a Mezieres sur Seine]

  Les points importants de l'ordre du jour sont : Lancement du P.L.U. , Délégation de pouvoirs au maire, Construction salle des fêtes, Immeuble 13 rue de Mezerolles ...

  Les points importants de l'ordre du jour sont : Autorisation de signature d'emprunt, complément DIA rue Théophile réal, Tarifs camps d'été ...

  Les points importants de l'ordre du jour sont : Demande de subvention dans le cadre du contrat départemental, Demande de subvention dans le cadre du contrat régional, Préemption pour le projet zone 1NA.....

 
            En début de séance, le Maire demande aux personnes présentes de respecter une minute de silence en hommage à Monsieur Christian DEBRAY, membre de l'accueil social récemment disparu.


Point 1 : Acquisition de terrains - ruelle des Crons

            A la demande de deux propriétaires, la commune fait l'acquisition de deux parcelles de terrain de 414 m2 et 603 m2 situées ruelle des Crons.

            10 % de ces superficies sont en cession gratuite, le reste étant acquis au prix de 53,33 euros du mètre carré fixé par l'administration des domaines.

Le conseil municipal vote pour à l'unanimité


Point 2 : Admission en non valeur

            Le Trésorier Payeur signale, pour la période 2005/2008, que des dettes correspondant à des frais de cantine ou de garderie impayés par des habitants de la commune restent en suspens pour un montant de 354,83 euros.

            Les recherches pour recouvrement sont abandonnées, leur montant risquant d'être supérieur aux sommes à recouvrir.

            Le Maire propose donc d'inclure ces dettes dans la comptabilité de la commune.

Le Conseil Municipal vote pour à la majorité - 1 voix contre



graphic Notre avis

            Le Conseil municipal n'ayant pas abordé le sujet, nous espérons que des mesures ont été prises, au mieux pour sensibiliser les mauvais payeurs, à défaut pour pénaliser les coutumiers du fait.


Point 3 : Création d'un poste d'agent technique

            Une personne précédemment affectée au CCAS sera mutée au nouveau restaurant scolaire pour l'encadrement des enfants.

            Il s'agirait en l'occurrence d'un simple transfert de poste, le poste du CCAS étant supprimé selon les propos du Maire.

Le Conseil Municipal vote pour à l'unanimité


graphic Notre avis

            Nous remarquerons que la suppression du poste du CCAS annoncée n'a pas fait l'objet d'une délibération du conseil


Point 4 : Création d'un poste d'adjoint d'animation

            Le taux d'encadrement des enfants au restaurant scolaire et au centre de loisirs étant insuffisant selon le Maire, il est proposé de recruter un adjoint d'animation à l'école du centre sur un contrat de 10 heures hebdomadaires, et ce à compter du 1er décembre 2009.

Le Conseil Municipal vote pour à la majorité - 2 abstentions



graphic Notre avis

            Aucun élément sur les taux d'encadrement nécessaires ou réglementaires n'a été fourni en séance, il nous est donc impossible de juger de la nécessité de ce recrutement.

                                                                                    Page 1/4                                                        Page suivante

Abonnez-vous au flux RSS

Lire la suite

Pour être informé des dernières nouvelles de Mézières-sur-Seine, cliquez sur le bouton suivant

Conseil municipal année 2009

Entrer

  Les points importants de l'ordre du jour sont : Convention avec le S.I.R.E (confection et livraison de repas et de gouters aux scolaires et périscolaires), Acquisition de terrain, Vacations d'un intervenant extérieur au Relais Assistante Maternelle (RAM),..

Autres Compte-rendus

Compte-rendu du conseil municipal du 09 novembre 2009            Page 1/4                 Page suivante

RSS
RSS