Chapitre 1 Les produits de fonctionnement :
Définition :
Les recettes de fonctionnement (ou produits de fonctionnement) proviennent :
- des quatre taxes directes (habitation, foncier bâti, foncier non bâti, professionnelle) ;
- des recettes fiscales indirectes (taxe sur les cartes grises, taxes additionnelles aux droits de mutation, taxe sur les permis de conduire) ;
- des dotations versées par l'Etat ;
- des ressources d'exploitation des domaines ;
- des produits financiers.
En milliers d'euros :
En euros par habitant :
Commentaires :
La brusque hausse des produits de fonctionnement en 2008 s’explique notamment par le remboursement d’assurance de la salle des fêtes pour un montant de 868 436,13 euros et une sortie d’inventaire de la salle des fêtes de 543 684,02 euros, donc il y a eu un impact sur le total des produits de fonctionnement de 1 412 120,15 euros. Ces deux événements sont neutralisés au niveau du total des charges de fonctionnement. D’autre part, l’équipe municipale a prévu une légère hausse en ce qui concerne le budget prévisionnel 2011 par rapport à 2010 essentiellement due à une hausse prévisionnelle de la dotation globale de l’état et à la compensation de l’état pour la taxe professionnelle.
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